Remblaiement de carrières : les étapes d’une gestion vertueuse

CEMEX déploie aujourd’hui une gestion rigoureuse et responsable des matériaux issus de chantiers du BTP. Chaque étape de ce processus totalement transparent doit se dérouler avec le soutien des collectivités et administrations concernées.

La réglementation impose une gestion rigoureuse des matériaux issus des chantiers du BTP[1]. Ceux-ci peuvent avoir plusieurs sources : la déconstruction d’un bâtiment, l’excavation de matériaux précédant la construction de fondations, l’aménagement de réseaux, de tunnels, etc. Jusqu’à leur stockage définitif ou à leur réutilisation, ce processus doit être contrôlé à chaque étape, pour que chaque type de matériaux parvienne à la bonne destination, dans des conditions optimales.

Ces matériaux se classent en trois types :

• Les matériaux non inertes et dangereux (classe 1),
• Les matériaux pollués et non dangereux (classe 2),
• Les matériaux inertes[2] (classe 3), principalement utilisés pour le réaménagement de carrières.

1. Le remblaiement de carrières : 1ère destination des déchets inertes des activités du BTP (classe 3)

Les apports extérieurs de matériaux de remblais doivent répondre aux exigences réglementaires, en particulier celles de l’arrêté ministériel du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrière, et celles précisées par les arrêtés préfectoraux d’autorisation. Le remblaiement doit respecter trois grands principes :

• afin de valoriser au mieux les déblais accueillis sur nos sites, la part recyclable de ces matériaux est triée puis traitée dans nos installations pour en faire de nouveaux produits,
• seuls des matériaux inertes qui, par définition, ne présentent pas de risques pour l’environnement, sont mis en remblai,
• chaque apport de remblai doit pouvoir être localisé précisément de façon à intervenir rapidement en cas de difficulté.

L’autorisation de remblaiement est spécifiée dans l’arrêté préfectoral d’autorisation de carrière. Une autorisation de stockage des déchets inertes peut également être obtenue au titre des Installations de Stockage des Déchets Inertes relevant de la rubrique 2760 des ICPE (installation classée pour la protection de l'environnement).

a) La réception sur site CEMEX

Pour chaque client, CEMEX s’assure que les matériaux de remblai issus d’activités du BTP sont compatibles avec un dépôt en carrière. Pour cela, le client est au préalable questionné sur la nature et l’origine des matériaux. Dans tous les cas, CEMEX vérifie les pièces justificatives présentées par le client. 

A l’arrivée sur le site CEMEX (carrière, port, dépôt etc.), tous les véhicules apportant des matériaux de remblai font l’objet d’un premier contrôle visuel de leur chargement. Dès réception, un bon de suivi est constitué. Celui-ci accompagnera le chargement tout au long de son parcours jusqu’à son stockage final.

Si le site est une carrière, le déchargement n’est pas effectué directement dans la zone à remblayer mais sur une plateforme dédiée située à proximité. La vérification du caractère inerte des matériaux est alors effectuée par le responsable du contrôle des remblais lors du déchargement sur la plateforme.

b) Les principes de remblaiements de carrière

La zone à remblayer est divisée en plusieurs cases de façon à repérer l’emplacement où chaque chargement est déposé. Chaque case est définie par une référence (ex : A1, B2…).

L’évolution des secteurs remblayés est régulièrement suivie par un géomètre et reportée sur un plan topographique. Celui-ci fait apparaître le maillage de la zone de remblai matérialisé sur le terrain ainsi que les limites en trois dimensions des secteurs remblayés.

CEMEX cartographie chacun de ses sites et situe exactement où a été placé chaque dépôt de remblai. Tous les documents relatifs à la gestion des remblais sont conservés sans limitation de durée.

Les sites accueillant des remblais en provenance de l’extérieur mettent en place un suivi quantitatif et qualitatif des eaux souterraines et superficielles, sous la forme d’un réseau de surveillance issu d’études réalisées par CEMEX dès l’origine du projet.

c) Les modes de transport : le fluvial privilégié

Lorsque les matériaux issus des activités du BTP ne sont pas réceptionnés directement en carrière, mais sur un autre site CEMEX (ex : un port ou un dépôt de matériaux), ceux-ci doivent être acheminés sur leur lieu de stockage final. Plusieurs modes de transport peuvent alors être utilisés :

• Le fluvial (44% des tonnes kilométriques)
• Le train (15%)
• La route (41%)

2) Les matériaux pollués non dangereux, non inertes (classe 2)

A travers ses différents partenariats sur le territoire français, CEMEX est en mesure de proposer des solutions clé en main à ses clients pour la gestion des évacuations des terres non inertes non dangereuses de type classe 2. En fonction de la nature des polluants et de leur concentration, ces matériaux sont orientés vers les bons exutoires : plateforme de lavage des déblais, biocentres[3] , etc. CEMEX organise la bonne gestion de la traçabilité en s’assurant que ses partenaires sont bien des filières agréées et que la chaîne de validation des BSD (Bordereau de suivi des déchets) est bien respectée.

3) Les matériaux pollués et dangereux, non inertes (classe 1)

Via différents partenariats sur le territoire français, CEMEX est en mesure de proposer à ses clients des solutions clé en main pour la gestion de leurs déchets dangereux. Pour cela, CEMEX travaille avec des filières françaises d'élimination agréées et sécurisées.

4) Ensemble, faire progresser les pratiques

CEMEX est consciente de l’enjeu que représente une gestion responsable des déblais de chantiers. Pour y répondre, le groupe améliore en permanence ses processus et assure une mobilisation croissante de ses sites. Aujourd’hui, environ 70% des carrières et dépôts CEMEX reçoivent des déblais de chantiers. A terme, l’objectif est d’atteindre un taux de 100 %. Depuis 2017, CEMEX travaille également à l’organisation de l’accueil de déblais issus du BTP sur ses unités de production de bétons.

Afin de faire évoluer les pratiques de gestion, de traçabilité et de valorisation, CEMEX se tient à disposition des différentes autorités compétentes (ministères, DREAL, ADEME, collectivités territoriales), et s’engage à mettre à profit de la collectivité sa longue expérience, enrichie récemment par les travaux du Grand Paris.